Projet de guide d'implantation et d'extension des Centres de ressources documentaires multimédias des administrations publiques, des collectivités territoriales et des établissements de formation (document de travail) (le droit des bases et des banques de données et la modernisation des centres documentaires multimédias) = Guide project for the setting up and extension of multimedia document resource centres of public administration, regional and training establishments (working document) (the law concerning data bases and data banks and the modernizing of multimedia document centres)1993, 39 p.Report

Projet de guide d'implantation et d'extension des Centres de ressources documentaires multimédias des administrations publiques, des collectivités territoriales et des établissements de formation (document de travail) (les transformations de la documentation et la modernisation des centres documentaires multimédias) = Guide project for the setting up and extension of multimedia document resource centres of public administration, regional and training establishments (working document) (the changes concerning documentation and the modernizing of multimedia document centres)1993, 47 p.Report

Décret n° 93-440 du 24 mars 1993 portant attribution d'indemnité à certains personnels relevant du ministère de l'éducation nationale qui participent aux activités de formation continue des adultes dans le cadre des groupements d'intérêts publics définis dans l'article 19 de la loi n° 89-486 du 10 juillet 1989 modifiée d'orientation sur l'éducationJournal Officiel de la République Française. Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces. 1993, Vol 125, Num 71, p. 4645Article

Arrêté portant création d'un traitement automatisé des candidatures et des inscriptions sur les listes de qualification aux fonctions de professeur des universités ou de maître de conférences1992, p. 9534Report

Décret n° 92-25 du 9 janvier 1992 relatif à l'organisation de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèquesJournal Officiel de la République Française. Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces. 1992, Vol 124, Num 10, pp 590-593Article

Décret n° 92-45 du 15 janvier 1992 portant organisation de la bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg et relatif aux services de la documentation des universités de StrasbourgJournal Officiel de la République Française. Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces. 1992, Vol 124, Num 14, pp 808-811Article

Décret n° 91-819 du 26 août 1991 relatif à l'Institut universitaire de FranceJournal Officiel de la République Française. Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces. 1991, Vol 123, Num 201, p. 11335Article

Décret no 89-1 du 2 janvier 1989 relatif au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la rechercheJournal Officiel de la République Française. Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces. 1989, Vol 121, Num 2, pp 58-60Article

Décret n 86-195 du 6 février 1986 relatif aux services communs universitaires et interuniversitaires d'accueil, d'orientation et d'insertion professionnelle des étudiantsJournal Officiel de la République Française, Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces Paris. 1986, Vol 118, Num 36, pp 2455-2456Article

Décret n 86-714 du 17 avril 1986 relatif aux attributions du ministre de l'éducation nationaleJournal Officiel de la République Française, Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces Paris. 1986, Vol 118, Num 91, pp 5545-5546Article

Décret n 86-434 du 12 mars 1986 portant statuts du corps des astronomes et physiciens et du corps de astronomes adjoints et physiciens adjointsJournal Officiel de la République Française, Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces Paris. 1986, Vol 118, Num 63, pp 4129-4133Article

Mission Education-Entreprises. Rapport et Recommandations1985, 156 p.Report

Circulaire n 84-213 du 19 juin 1984 relative au financement des constructions scolaires du premier degréMoniteur (Le) des Travaux Publics et du Bâtiment Paris. 1984, Num 28, 21 p.Article

Projet de guide d'implantation et d'extension des Centres de ressources documentaires multimédias des administrations publiques, des collectivités territoriales et des établissements de formation (document de travail) (complément aux transformations de la documentation et la modernisation des centres documentaires multimédias) = Guide project for the setting up and extension of multimedia document resource centres of public administration, regional and training establishments (working document) (addition to the changes concerning documentation and the modernizing of multimedia document centres)1993, 16 p.Report

Décret du 18 mars 1993 portant approbation des résolutions des assemblées générales extraordinaires des sociétés nationales de programme Antenne 2 et France Régions 3 des 12 et 11 janvier 1993 et modifiant la dénomination sociale des deux sociétésJournal Officiel de la République Française. Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces. 1993, Vol 125, Num 71, p. 4649Article

Décret n° 93-720 du 29 mars 1993 modifiant le décret n° 89-778 du 23 octobre 1989 instituant un Conseil supérieur des bibliothèquesJournal Officiel de la République Française. Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces. 1993, Vol 125, Num 75, p. 5545Article

Décret n° 93-461 du 25 mars 1993 relatif aux obligations de service des personnels enseignants du second degré affectés dans les établissements d'enseignement supérieurJournal Officiel de la République Française. Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces. 1993, Vol 125, Num 72, p. 4746Article

Arrêté autorisant le traitement automatisé de la gestion de l'accès au système informatique de l'Union des groupements d'achats publics1992, p. 14623Report

Arrêté portant création d'un traitement automatisé des affectations des professeurs des universités et des maîtres de conférences1992, p. 9534Report

Arrêté portant création d'un traitement automatisé du greffe des recours traités par la direction des personnels d'enseignements supérieurs1992, p. 9535Report

Décret n° 92-296 du 27 mars 1992 relatif à la déconcentration de certaines opérations de gestion de personnes relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieurJournal Officiel de la République Française. Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces. 1992, Vol 124, Num 78, pp 4524-4525Article

Décret n° 92-130 du 5 février 1992 modifiant le décret n° 72-581 du 4 juillet 1972 relatif au statut particulier des professeurs certifiésJournal Officiel de la République Française. Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces. 1992, Vol 124, Num 35, p. 2176Article

Décret n° 92-131 du 5 février 1992 relatif au recrutement d'enseignants contractuels dans les établissements d'enseignement supérieurJournal Officiel de la République Française. Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces. 1992, Vol 124, Num 35, pp 2176-2177Article

Décret n° 92-133 du 11 février 1992 modifiant le décret n° 84-135 du 24 février 1984 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitairesJournal Officiel de la République Française. Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces. 1992, Vol 124, Num 36, pp 2241-2242Article

Décret n° 92-147 du 13 février 1992 relatif au corps provisoire des médecins de la santé publiqueJournal Officiel de la République Française. Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces. 1992, Vol 124, Num 42, p. 2576Article